Avis publics

Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal de Sainte-Cécile-de-Milton.

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AVIS-PUBLIC – MRC MODIFICATION DU RÈGLEMENT 2019-322

AVIS-PUBLIC – SÉANCE EXTRAORDINAIRE 16 NOVEMBRE 2020

AVIS-PUBLIC – MRC ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2020-333

AVIS-PUBLIC – ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 595-2020

AVIS-PUBLIC – ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 597-2020

AVIS-PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1ER RANG OUEST, LOT 5 524 735

AVIS-PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ROUTE 137 SUD, LOT 3 557 143

AVIS-PUBLIC – ADOPTION DU RÈGLEMENT 612-2025 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE

AVIS-PUBLIC – RÈGLEMENT 611-2020 ÉTABLISSANT LES NORMES RELATIVES AU SERVICE DE VIDANGE DES FOSSES SEPTIQUES

AVIS-PLUBIC – ADOPTION DU RÈGLEMENT 608-2020 TAXE SPÉCIALE RECOUVREMENT DES FRAIS RELATIFS AUX TRAVAUX, RÉPARATION, AMÉLIORATION DES COURS D’EAU

AVIS-PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEUR ROUTE 137 NORD

AVIS-PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 3E RANG OUEST

AVIS-PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ROUTE 137 SUD

AVIS-PUBLIC –  CONSULTATION PUBLIQUE ET ÉCRITE – PROJET DE RÈGLEMENT 610-2020

AVIS-PUBLIC – RÈGLEMENT 607-2020

AVIS-PUBLIC – RÈGLEMENT 606-2020

AVIS-PUBLIC – SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL 21 SEPTEMBRE 2020

AVIS-PUBLIC – Amendant le règlement 593-2019 pour fixer le taux des taxes et des tarifs pour l’exercice financier 2020

AVIS-PUBLIC- SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL 28 AOÛT 2020

AVIS-PUBLIC – DEMANDE DE RÉFERENDUM SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 607-2020 (amendant le règlement de zonage 560-2017)

AVIS-PUBLIC – CONSULTATION PUBLIQUE ET ÉCRITE – PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT 607-2020 (Modification règlement zonage 560-2017)

AVIS-PUBLIC – AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE, CONCERNANT LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 606-2020 AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 560-2017 ET VISANT TOUT LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ

AVIS-PUBLIC – RÈGLEMENT 595-2020 AMENDANT LE RÈGLEMENT DU PLAN D’URBANISME 557-2017

AVIS-PUBLIC – ADOPTION DU RÈGLEMENT 595-2020 AMENDANT LE RÈGLEMENT DU PLAN D’URBANISME 557-2017

AVIS-PUBLIC – RÈGLEMENT 597-2020 AMENDANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT 559-2017

AVIS-PUBLIC – ADOPTION DU RÈGLEMENT 597-2020 AMENDANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT 559-2017

AVIS-PUBLIC – RÈGLEMENT 605-2020 CONCERNANT LA GARDE DES POULES PONDEUSES

AVIS-PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE LOT 3 557 067

AVIS-PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE LOT 3 557 118

AVIS-PUBLIC – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE LOT 3 556 175

AVIS-PUBLIC – RÈGLEMENT AMANDEMENT FIXATION TAUX DE TAXES ET TARIFS 2020

AVIS-PUBLIC – RÈGLEMENT SERVICE DE VIDANGE PÉRIODIQUE DES FOSSES SEPTIQUES

AVIS-PUBLIC – CONSULTATION ÉCRITE – PLAN D’URBANISME 595-2020

AVIS-PUBLIC – CONSULTATION ÉCRITE – LOTISSEMENT 597-2020

AVIS-PUBLIC – CONSULTATION ÉCRITE – ZONAGE 606-2020

AVIS-PUBLIC – AMENDANT LE RÈGLEMENT AU PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE AUX ENTREPRISES

AVIS-PUBLIC – RÈGLEMENT DE CITATION DE L’ANCIENNE ÉCOLE ET DU VIEL HÔTEL DE VILLE À TITRE D’IMMEUBLE PATRIMONIAL

AVIS-PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE POUR RÈGLEMENT DE CITATION DE L’ANCIENNE ÉCOLE ET DU VIEIL HÔTEL DE VILLE

AVIS-PUBLIC – RÈGLEMENT 594-2019 ADHÉSION RÉGIME DE RETRAITE 

MRC – AVIS PUBLIC- ADOPTION DU RÈGLEMENT 2019-328 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2019-319 

AVIS-PUBLIC-RÈGLEMENT 593-2019 FIXER TAUX DES TAXES ET DES TARIFS POUR L’EXERCICE FINANCIER 2020 ET CONDITIONS DE PERCEPTION

MRC – AVIS-PUBLIC RÈGLEMENT 2019-327 TRAITEMENT DES ÉLUS

AVIS PUBLIC-ADOPTION DU BUDGET 2020 ET PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATION 2020 À 2022

AVIS PUBLIC-DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE

AVIS PUBLIC-SÉANCE EXTRORDINAIRE 30 OCTOBRE 2019

AVIS PUBLIC-POUR FAIRE UNE DEMANDE AFIN QU’UN RÉFÉRENDUM SOIT TENU

AVIS-PUBLIC-DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE

MRC – AVIS PUBLIC – 6.1. CODE MUNICIPAL DU QUÉBEC – BIEN AYANT VALEUR SUPÉRIEURE À 10 000$

MRC – AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT NUMÉRO 2019-… ÉTABLISSANT LE TRAITEMENT DES ÉLUS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT  NUMÉRO 2002-122

AVIS PUBLIC-LOI FAVORISANT LA SURVEILLANCE DES CONTRATS D’ORGANISMES

AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE

AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT DU PLAN D’URBANISME

AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT

AVIS PUBLIC- RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT DE PERMIS ET DE CERTIFICATS

MRC-AVIS PUBLIC – SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ 2019-317

MRC-AVIS PUBLIC – ÉCOULEMENT DES EAUX COURS D’EAU MRC HAUTE-YAMASKA

AVIS PUBLIC-LOI FAVORISANT LA SURVEILLANCE DES CONTRATS D’ORGANISMES

MRCI-AVIS PUBLIC- SERVICES DE COLLECTES DE MATIÈRES RÉSIDUELLES-2018-308

MRC-AVIS PUBLIC- ÉCOULEMENT DES EAUX DES COURS D’EAU MRC HAUTE-YAMASKA

MRC-AVIS PUBLIC- RÉMUNÉRATION DU PRÉFET ET DES MEMBRES DU CONSEIL

MRC-AVIS PUBLIC- MODIFICATION ANNEXE « A » 2012-262

MRC-PGMR entrée en vigueur2016-286-PLAN DE GESTION MATIÈRES RÉSIDUELLES

MRC-AVIS MRC SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ACTIVITÉS MINIÈRES

AVIS PUBLIC ADOPTION 1ERS PROJETS RÈG. 586-587-588 ET 589-2019

1ERS PROJETS-RÉGLEMENT-GLISSEMENT-DE-TERRAIN-589-2019

1ERS PROJETS-RÉGLEMENT-GLISSEMENT-DE-TERRAIN-588-2019

1ERS PROJETS-RÉGLEMENT-GLISSEMENT-DE-TERRAIN-587-2019

1ERS PROJETS-RÉGLEMENT-GLISSEMENT-DE-TERRAIN-586_2019

MRC-AVIS-PUBLIC-MRC-ADOPTION DU RÉGLEMENT 2019-320

AVIS PUBLIC-MRC-ADOPTION DU RAPPORT FINANCIER 2018

AVIS PUBLIC- ADOPTION DU RÈGLEMENT 585-2019

AVIS PUBLIC- ADOPTION DU RAPPORT FINANCIER 2018

AVIS PUBLIC- ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT 585-2019

MRC-AVIS PUBLIC- MRC- ADOTION DU RÈGLEMENT 2019-319

MRC-AVIS PUBLIC- MRC- ADOPTION DU RÈGLEMENT 2019-318

MRC-AVIS PUBLIC-MRC- ADOPTION DU RÈGLEMENT 2018-316

AVIS PUBLIC- RÈGLEMENT 583-2019

MRC-AVIS PUBLIC- MRC ADOPTION DU RÈGLEMENT 2018-312

AVIS PUBLIC- ADOPTION DU RÈGLEMENT 584-2019

AVIS PUBLIC- ADOPTION DU RÈGLEMENT 580-2018

AVIS PUBLIC- DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION POUR L’EXERCICE FINANCIER 2019

AVIS PUBLIC- RÈGLEMENT 582-2018

MRC-AVIS PUBLIC- MRC CALENDRIER DES SÉANCES 2019

AVIS PUBLIC-  RÈGLEMENT 579-2018

MRC-AVIS PUBLIC- MRC RÈGLEMENT 2018-315

MRC-AVIS PUBLIC- MRC RÈGLEMENT 2018-314

MRC-AVIS PUBLIC- MRC ADOPTION DU RÈGLEMENT 2018-313

MRC-AVIS PUBLIC- MRC ADOPTION DU RÈGLEMENT 2018-311

MRC-AVIS PUBLIC- MRC ADOPTION DU RÈGLEMENT 2018-309

AVIS PUBLIC-  ADOPTION DU BUDGET 2019

AVIS PUBLIC-  DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE NUMÉRO 2018-11-040

AVIS PUBLIC-  RÈGLEMENT 2018-580

AVIS PUBLIC – PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT 2018-580

AVIS PUBLIC – PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT 2018-579

MRC-AVIS PUBLIC AFFICHAGE WEB-2018-309

AVIS PUBLIC – RÈGLEMENT 2018-310

AVIS PUBLIC – ADOPTION DU RÈGLEMENT 576-2018

AVIS PUBLIC – DÉPÔT DU RÔLE D’ÉVALUATION FONCIÈRE POUR L’EXERCICE FINANCIER 2019-2020-2021

AVIS PUBLIC – ADOPTION DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL NUMÉRO G-100

MRC-AVIS PUBLIC – MRC PROJET DE RÈGLEMENT POUR MODIFIER LE CODE D’ÉTHIQUE DES EMPLOYÉS DE LA MRC

MRC-AVIS PUBLIC MRC-RÈGLEMENT # 2018-308 ABROGEANT LE RÈGLEMENT # 2017-297

AVIS PUBLIC-ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 575-2018

MRC-AVIS PUBLIC-MRC-ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION

AVIS PUBLIC- ADOPTION DU RÈGLEMENT 573-2018 AMMENDANT LE RÈGLEMENT 551-2016

AVIS PUBLIC-RÉFÉRENDUM RÈGLEMENT 575-2018 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 560-2017

MRC-AVIS PUBLIC MRC-ADOPTION DU RÈGLEMENT 2018-307 AMENDANT LE RÈGLEMENT 2002-122

AVIS PUBLIC-DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AU RÈGLEMENT D’URBANISME

AVIS PUBLIC- PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT 575-2018 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 460-2017

AVIS PUBLIC-ADOPTION DU RÈGLEMENT 574-2018 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 575-2017

AVIS PUBLIC- DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AU RÈGLEMENT D’URBANISME

AVIS PUBLIC- DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION POUR L’EXERCICE FINANCIER 2018

MRC-AVIS PUBLIC-ADOPTION RÈGLEMENT 2017-306

AVIS PUBLIC-RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 2002-122

AVIS PUBLIC-RÈGLEMENT DE TAXATION 2018

AVIS PUBLIC-ADOPTION DU BUDGET 2018 ET DU PROGRAMME TRIENNAL 2018-2019-2020

AVIS PUBLIC-SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 27 NOVEMBRE 2017

AVIS PUBLIC-RÉSULTAT D’ÉLECTION

AVIS PUBLIC-ÉLECTION 2017

AVIS PUBLIC-RÈG. 569-2017 ABROGEANT LE RÉG. 489-2011-LE 3 OCTOBRE 2017

AVIS-PUBLIC-JEUX LIBRES DANS MA RUE -LE 3 OCTOBRE 2017

MRC-AVIS PUBLIC- MRC DE LA HAUTE-YAMASKA- LE 20 SEPTEMBRE 2017

AVIS PUBLIC-SÉANCE EXTRAORDINAIRE LE 13 SEPTEMBRE 2017

AVIS PUBLIC- SÉANCE EXTRAORDINAIRE LE 5 SEPTEMBRE 2017

AVIS PUBLIC – NON DOMICILIÉ – ÉLECTIONS MUNICIPALES

AVIS PUBLIC – RÈG. 557 À 565-2017 – ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENTS

AVIS PUBLIC – RÈG. 566-2017 – ENTRETIEN ET NETTOYAGE DANS COURS D’EAU LACHAPELLE BRANCHE 7

MRC-AVIS PUBLIC – RÈG. 2017-296 – FRAIS D’ADMINISTRATION RELIÉS À LA VENTE DES IMMEUBLES POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE L’IMPÔT FONCIER

AVIS PUBLIC – RÈG. 559-2017, 560-2017 – LOTISSEMENT, ZONAGE – ET LEURS AMENDEMENTS

MRC-AVIS PUBLIC – RÈG. 2017-294 – CONTRIBUTION DE CHAQUE ORGANISME POUR SERVICE DE CONNEXION INTERNET DU RÉSEAU DE FIBRE OPTIQUE

MRC-AVIS PUBLIC – RÈG. 2017-293 – INDEXATION ANNUELLE DE LA RÉMUNÉRATION DES MEMBRES DU CONSEIL ET DU BUREAU DES DÉLÉGUÉS AU 1er JANVIER 2017

AVIS PUBLIC POUR CONSULTATION PUBLIQUE – RÈG. D’URBANISME EN REFONTE

AVIS PUBLIC – RÈG. 556-2016 – NUMÉROS CIVIQUES

AVIS PUBLIC – RÈG. 555-2016 – RÉMUNÉRATION DES ÉLUS

AVIS PUBLIC – DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION POUR L’EXERCICE FINANCIER 2017

MRC-AVIS PUBLIC – RÈG. SUR L’AUGMENTATION DU FONDS DE ROULEMENT

MRC-AVIS PUBLIC – RÈG. 2016-292 – COLLECTE, TRANSPORT ET DISPOSITION DES ORDURES MÉNAGÈRES ET DES MATIÈRES RECYCLABLES DU SECTEUR RÉSIDENTIEL

AVIS PUBLIC – RÈG. 554-2016 POUR FIXER LE TAUX DES TAXES ET TARIFS POUR L’EXERCICE FINANCIER 2017

AVIS PUBLIC – RÈG. 555-2016 – RÉMUNÉRATION DES ÉLUS MUNICIPAUX

AVIS PUBLIC – ARTICLE 956 – SÉANCE EXTRAORDINAIRE

Avis de rappel – Déshumidificateurs – Santé Canada – 2 novembre 2016

AVIS PUBLIC – RÈG. 553-2016 – INDEMNITÉ PRÉJUDICE MATÉRIEL

AVIS PUBLIC – ANTENNE POUR COMMUNICATION SERVICES D’URGENCE

AVIS PUBLICS – RÈG. 549-2016 – LIMITE DE VITESSE

AVIS PUBLIC – RÈG. 548-2016 – ZONAGE

MRC-AVIS PUBLIC – RÈG. 2016-286 DE LA MRC – GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES 2016-2020

AVIS PUBLIC – MRC DÉPÔT DU SOMMAIRE DU RÔLE TRIENNAL D’ÉVALUATION FONCIÈRE 2017

02-10-2015

Dépôt du rôle triennal d’évaluation 2016-2017-2018